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Marques déposées par CAVE COOPERATIVE "LES COTEAUX DE VALFLAUNES"
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LES TOURS DE SALLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TOURS DE SALLES
CAVE COOPERATIVE "LES COTEAUX DE VALFLAUNES"

Numéro de dépôt :
1564758
Date de dépôt :
15/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/06/1999

Présentation de la marque LES TOURS DE SALLES

Déposée le 15 juin 1989 par CAVE COOPERATIVE "LES COTEAUX DE VALFLAUNES" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES TOURS DE SALLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAVE COOPERATIVE "LES COTEAUX DE VALFLAUNES", domicilié(e) 34270 ST MATHIEU DE TREVIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, son Président M. Bernard NADAL - France.

La marque LES TOURS DE SALLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1564758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TOURS DE SALLES est expirée depuis le 15 juin 1999.

CAVE COOPERATIVE "LES COTEAUX DE VALFLAUNES" a également déposé les autres marques suivantes : VAL-FLEURI , VAL-FLEURS


CAVE COOPERATIVE "LES COTEAUX DE VALFLAUNES" - 34270 ST MATHIEU DE TREVIERS - France


son Président M. Bernard NADAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21

Vins d'appellation d'origine et vins mousseux de qualité produits dans des régions déterminées provenant de l'exploitation exactement dénommée LES TOURS DE SALLES